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Éditeur :

Caramels d’Isigny
SAS
394 674 790 R.C.S. Caen
Capital social : 104 120,00 €
ZA ISYPOLE,
14230
ISIGNY-SUR-MER
Tel. 02 31 51 66 50
E-mail : contact@caramels-isigny.com
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L’utilisation du présent site https://www.caramels-isigny.com (ci-après le « Site ») implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-dessous (ci-après les « CGU »). Ces CGU sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Si vous ne lisez pas, ne comprenez pas et/ou n’acceptez pas ces conditions générales, vous devez immédiatement cesser d’utiliser et quitter le Site.

Article 1. INFORMATIONS

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Article 2. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et chacun des éléments qui le composent (tels que tous textes, informations, présentations, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, bandes sonores, textes, logos, marques, dessins et modèles), y compris les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du Site (ci-après le « Contenu ») peuvent contenir des informations et des données confidentielles protégées par le droit de la propriété intellectuelle ou toute autre loi applicable. Ainsi, sauf mention contraire sur le Site, les droits de propriété intellectuelle sur le Contenu sont la propriété exclusive de Caramels d’Isigny, qui ne vous concède aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le Site.

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4.1. Accès et utilisation du Site

Vous êtes seul responsable du matériel, des logiciels et de la connexion Internet nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser. De même, vous devez utiliser le Site à des fins licites et, le cas échéant, fournir des données exactes, avérées, mises à jour et exemptes de bogues.

4.2. Liens hypertextes

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4.3. Restrictions d’utilisation

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Article 6. Droit applicable et juridiction compétente

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Article 7. Crédits

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